Se Loger - Annonces immobilières
Connectez-vous avec le réseau social de votre choix Mon Espace perso
Mag'Immo Médias :
22
mai2009

Quand les quatre vieilles taxaient les portes et les fenêtres

Rédigé par Hélène Baratte | Catégorie Un divan à la maison

Lors d'un voyage en Croatie et d'une excursion dans l'arrière-pays, des femmes à l'odeur de fumée et une taxe sur les cheminées et les fenêtres pourraient bien surgir de la bouche d'un guide-conteur passant devant des maisons sans tuyau transperçant les tuiles et sans larges carreaux. La taxe sur les fenêtres a aussi marqué la France.

La Croatie se cultive et le lopin de terre rapporte un petit revenu supplémentaire. Pour les physiocrates du XVIIIème, le sol constitue la principale source de richesses. Sous l'influence de la théorie économique de son siècle, l'Assemblée constituante désire remplacer tous les impôts directs de l'Ancien Régime : une taxe unique, assise sur la propriété, bâtie ou non bâtie. Mais devant l'urgence des besoins, les assemblées doivent chercher ailleurs les ressources que la réforme ne peut procurer dans l'instant. Vers ailleurs, nous arrivons à quatre contributions : foncière, mobilière, patentes et portes et fenêtres (l'impôt sur les portes et fenêtres augmente avec le nombre de portes et fenêtres par immeuble), appelées "les 4 vieilles". La création d'un corps d'agents sachant déterminer impartialement les revenus fonciers des départements parut vite nécessaire. 
À l’origine de la Direction Générale des Impôts créée par décret du 16 avril 1948 - aujourd'hui avec la direction générale du Trésor Public pour une seule administration, la Direction Générale des Finances Publiques : Contributions directes ; Enregistrement, Domaine et Timbre ; Contributions indirectes. On dit que les Contributions directes sont la noblesse, l'enregistrement, le clergé, et les contributions indirectes, le tiers-états. Les agents des contributions indirectes sont donc assimilés à "des rats de cave, proliférant dans les relents d’absinthe, d’alcool ou de tabac".

Aux contributions indirectes le rat, aux contributions directes le chien : le contrôleur des contributions directes est décrit comme un Monsieur bien mis, effectuant chaque année une tournée en commune afin de recenser les contribuables et les chiens. Les 4 vieilles sont reine, princesse, duchesse et comtesse, les contributions directes établissant les bases des taxes foncières et mobilières, de l’impôt sur les portes et fenêtres ou « l’impôt sur l’air et la lumière », selon l'expression du Président Caillaux, ainsi que de la patente (remplacée par la taxe professionnelle).

Newsletter

Recevez bi-mensuellement les clés de l'actualité immobilière.
Inscrivez-vous gratuitement.